Décisions

Publication du mois de




SOMMAIRE



NuméroDécisionDate de l'acteDate de publication
D-23-353Adoptant la décision dans le cadre du concours 2023 - Photos fête des mères à Garges - Décision - (sans annexe)07/03/202402/04/2024
D-23-354Adoptant la grille des tarifs municipaux pour l'évènement ' Marché de Noël ' ayant lieu du vendredi 1 décembre au dimanche 3 décembre 2023 - Décision - (sans annexe)07/03/202402/04/2024
D-24-036Financement de l'opération d'équipement de la police municipale - FIPD 2024 - Décision - Annexe26/03/202402/04/2024
D-24-037Financement de l'opération du suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété les "Magnolias" - Décision - Annexe26/03/202402/04/2024
D-24-038Financement de l'opération de suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété "Edelweiss" - Décision - Annexe26/03/202402/04/2024
D-24-039Financement de l'opération de suivi animation du plan de sauvegarde de la copropriété "Petit Rosne" - Décision - Annexe26/03/202402/04/2024
D-24-040Fixant la liste des candidats admis à concourir dans le cadre du concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un centre social et d'une antenne jeunesse - Décision - (sans annexe)26/03/202405/04/2024
D-24-041Avenant n°2 au contrat d'assistance, de support technique et de maintenance corrective, évolutive et technologique du progiciel GVE - Décision - (sans annexe)26/03/202402/04/2024
D-24-042Ouverture d'une ligne de trésorerie d'un montant de 10 000 000 € auprès de l'Agence France Locale - Décision - Annexe22/03/202402/04/2024
D-24-044Marché n° C24.040.00 - Contrat de dégraissage complet - Décision - (sans annexe)05/04/202418/04/2024
D-24-047Signature de l'accord-cadre - Affaire n° 24.016 - Location longue durée d'un camion 19 à 26 Tonnes de moins de 8 ans et 100 000 kms - Décision - (sans annexe)05/04/202418/04/2024